La SACEM va rémunérer les artistes qui ont joué en live sur internet.

Conseils - 03 juin 2020

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La SACEM va rémunérer les artistes qui ont joué en live sur internet.

Le début du confinement le 16 mars dernier a marqué l’arrêt total des concerts et performances live pour les artistes musicaux français. Mais ces deux derniers mois, les musiciens ont rivalisé d’idées pour tromper l’ennui et continuer à pratiquer leur passion, tout en communiant avec leur public. Pour garder le lien, voire remplacer les dates de concerts annulées, les sessions de livestream se sont multipliées sur Facebook, Youtube, Instagram... En devenant, pour certaines des rendez-vous quotidiens, plus ou moins improvisés.

Face à cette nouvelle pratique, la Sacem, société de gestion collective de droit d'auteur musical en France, a décidé à la mi-mai de mettre en place une rémunération exceptionnelle de droits d’auteurs pour les livestreams musicaux.

Dans un interview pour France Inter, Cécile Rap-Veber, directrice des licences, de l’international et des opérations de la Sacem, explique que « La Sacem a été l’une des premières sociétés d’auteurs à avoir des accords avec Google ou Facebook pour la rémunération de l’utilisation de la musique. La seule problématique, c’est que ces géants du web n’ont pas d’outil qui permettent de reconnaître des live ». Ces derniers impliquaient les droits Sacem pour des musiques enregistrées et non diffusées en lives. La Sacem a donc collecté des droits Google et Facebook afin de pouvoir également rémunérer les live musicaux sur les plateformes permettant le stream en direct.

Dès le 1er juin 2020, les adhérents à la Sacem pourront déclarer eux même leurs sessions de livestream musicaux réalisées depuis le 15 mars dernier. La rémunération sera calculée selon la durée du live avec un montant minimum chaque dizaine de minutes, en rajoutant 0,001€ par vue, replays inclus.

Ces droits seront versés à partir de début 2021, et comprennent, pour l’instant, les sessions musicales en livestream réalisées entre le 15 mars et le mois de juillet.

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